Mentions légales

1. Éditeur du site

Le présent site est édité par :
ELBA – École de formation tertiaire
Adresse : [adresse complète à Lyon]
Téléphone : [numéro de téléphone]
Email : contact@elba-formation.fr
SIRET : [numéro de SIRET]
NDA (Numéro de déclaration d’activité) : [numéro NDA – délivré par la DREETS]
Directeur de la publication : [Nom et prénom du responsable légal]

2. Hébergement du site

Le site est hébergé par :
[Nom de l’hébergeur web (ex : OVH, Ionos, etc.)]
Adresse : [adresse de l’hébergeur]
Site web : [www.nomdelhebergeur.com]
Téléphone : [numéro de support]

3. Propriété intellectuelle

Le site, son contenu (textes, logos, images, vidéos, documents téléchargeables) et sa structure sont la propriété exclusive de ELBA, sauf mention contraire.
Toute reproduction, diffusion ou modification sans autorisation écrite est interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par le Code de la propriété intellectuelle.

4. Données personnelles

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), l’utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification, d’opposition et de suppression de ses données personnelles.
Pour exercer ce droit, contactez : contact@elba-formation.fr

Voir notre [politique de confidentialité] pour plus d'informations.

5. Responsabilité

ELBA s’efforce d’assurer l’exactitude des informations publiées sur ce site, mais ne saurait être tenue pour responsable :

• d’erreurs ou d’omissions involontaires,

• de l’indisponibilité temporaire du site,

• d’un usage frauduleux par un tiers des données affichées.

6. Cookies

Le site peut utiliser des cookies à des fins statistiques et d’amélioration de l’expérience utilisateur.
Vous pouvez les refuser ou les configurer via les paramètres de votre navigateur.

7. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français.
Tout litige relatif à leur interprétation ou exécution sera de la compétence exclusive des tribunaux de Lyon.